Salon d'ambassade pour Bioazard

TRAITE DE NON AGRESSION,ACCORD COMMERCIAL ET MILITAIRE ENTRE L'ALLIANCE BOPE Intervention Univers DICT BOP3 ET L'ALLIANCE BiOhAzArD dict B.H.D



Nous, le Haut Conseil de BOP3,
Nous, les hautes Autorités de BiOhAzArD ,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers membres, composant l'alliance BOPE Intervention Univers et l'alliance BiOhAzArD
Conscients de la necessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos alliances et de nos membres respectifs,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier :

Les deux Hautes Autorités des alliances liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils dirigeants respectifs s'engagent, au nom des membres de leurs alliances respectives à ne pas commetre d'agression sur un membre de l'autre alliance signataire. ( attaque sur planete mere et/ ou colonie, espionnage,...)

Article Deuxième :

Les deux Hautes Autorités des Alliances liées par ce Traité ainsi que leurs membres respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble enver un ou des membres de l'autre alliance signataire signataire par quelque moyen que se soit. (insulte, provocation ,espionnage délibéré, attaque, menaces, ect...)


Article Troisième :

Si un désaccord apparait entre un membre d'une alliance et celle de l'autre alliance et qu'une conciliation directe ne peut etre subvenir, l'un et l'autre ont obligation d'en faire part à l'autorité de son alliance afin que les organes de diplomatie des deux alliances traitent le contentieux.

Jusqu'à reglement dudit contentieux, les deux opposant n'auront aucun contact.

Losque les deux organes de diplomatie de l'une et l'autre alliance seront tombés d'accord, il sera procédé à l'application de ladite décision par l'autorité de chaque alliance.

De fait, les instances dirigeantes d'une alliance n'ont pas de droit de sanction envers les membres de l'autre alliance signataire. Il revient à chaque alliance de faire regner l'ordre chez elle.



Article Quatrième:

Les deux Hautes Autorités des Alliance liées par ce Traité ainsi que leur membres de leur alliance respective acceptent que la signature de ce Traité crée une obligation de défense mutuelle.

Quiconque déclarera la guerre à des deux alliances signataire la déclarera de facto à l'autre alliance.

Article Cinquieme:

Il est entendu que chaque Hautes Autorités des Alliance liées par ce Traité incitera leurs membres à commercer avec les membres de l'autre alliance signataire.

Par ailleur en cas de besoin, la Hautes Autorité d'une des deux alliances peut faire une demande commerciale envers l'autre alliance. Les differentes démarches seront traitées par les organes diplomatiques respectifs.
Il va de soit que les alliances signataires répondront en fonction de l'état de leur ressources lors de la demande. ( Ceci est dans le cas où une alliance mettrait sur pied un projet commun à toute ou partie de l'alliance )

Article Sixième:

Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de l'alliance dénoncant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre alliance signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traté, sera alors publiée dans les forum respectif, les ambassades et dffusés par messages circulaires .
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leurs membres prennent rapidement connaissance de ces faits.

Signé en l'Ambassade des diplomates, forum de BOPE Intervention Univers DICT BOP3
Le vingt-troisième jour du mois de mai de l'An de grasce 2011

Pour l'Alliance BOPE Intervention Univers DICT BOP3 :

inracien, membre du Haut Conseil





Pour l'alliance BiOhAzArD dict B.H.D: